Horizon Motoculture




Votre panier est vide

   

Vous êtes ici: Accueil Informations Mentions légales

Mentions légales

 

Identification :

Raison sociale : SPECQ Père & Fils

Statut juridique et capital social : SARL au capital de 5.354,00 EURO

Responsables : M. SPECQ Charles et M. SPECQ Guy

Siège social : 1440 Avenue de la Libération - 62780 CUCQ

Téléphone : 03.21.84.56.06

Email : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

SIRET : 388653875 00020 - RCS Boulogne B 388 653 875

TVA intracommunautaire : FR 06388653875

Editeur du site : SARL SPECQ

Directeurs de publication : M. SPECQ Charles et M. SPECQ Guy

Hébergement : OVH - Roubaix - FRANCE

 

Acceptation des conditions d'utilisation

La SARL SPECQ met à disposition sur son site internet des informations, documents, et divers services soumis aux termes et conditions présentés dans les mentions légales du site. En accédant à ce site, vous en acceptez tacitement les conditions d'utilisation ainsi que les conditions générales de vente. La SARL SPECQ se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation de temps à autre, à sa seule discrétion. L'utilisation du site est soumise à la version la plus récente des conditions d'utilisation publiée sur le site au moment de cette utilisation. De plus, lors de l'utilisation des services, vous serez soumis aux éventuelles directives ou règles postées sur le site et applicables à ceux-ci, pouvant contenir des termes et conditions qui s'ajoutent aux conditions d'utilisation. Le non-respect de l'une ou l'autre des conditions d'utilisation met automatiquement fin à votre autorisation d'utiliser ce site.

Limitation de responsabilité

Le site www.horizon-motoculture.com est utilisé par l'internaute à ses propres risques et sous sa responsabilité exclusive. La SARL SPECQ ne pourra en aucun cas être tenue responsable :

  • De tout dommage direct ou indirect, notamment en ce qui concerne les pertes de profits, le manque à gagner, les pertes de clientèle, de données pouvant entre autres résulter de l'utilisation du site, ou au contraire de l'impossibilité de son utilisation
  • D'un dysfonctionnement, d'une indisponibilité d'accès, d'une mauvaise utilisation, d'une mauvaise configuration de l'ordinateur de l'utilisateur, ou encore de l'emploi d'un navigateur peu usité par l'utilisateur
  • Du contenu des publicités et autres liens ou sources externes accessibles par l'utilisateur à partir du site

Droits d'auteur

Les informations, documents et services de ce site sont protégés par les lois sur les droits d'auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute utilisation non-autorisée de ceux-ci peut constituer une violation de ces lois. Sauf disposition explicite dans le présent document, aucune partie des informations et documents du site ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l'autorisation écrite préalable de la société SPECQ.

Lois Informatiques et Libertés

Il est ici rappelé que conformément à la Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, qu'aucune information saisie ne sera divulguée à un tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, contactez-nous.